À l’ombre de Mancini *

[In Mancini’s Shadow]

Vincent Genin Université de Liège v.genin@uliege.be

L’histoire du droit international est une discipline en plein essor depuis une quinzaine d’années. Tout d’abord envisagée sous l’angle de l’histoire des‍‍‍ idées et des doctrines juridiques et étudiée de‍‍‍ préférence par des juristes de formation ou des politologues, elle est aujourd’hui abordée par les biais que sont le genre biographique, les variations de la promotion de cette discipline en fonction des pays concernés ou, comme c’est le cas dans l’ouvrage d’Eloisa Mura, au regard d’une école de pensée juridique, du déploiement de ses stratégies institutionnelles et de l’énergie qu’elle génère pour investir les différentes universités d’un pays (l’Italie en l’occurrence), le monde politique pour enfin devenir un paradigme accepté de manière majoritaire dans un cadre national. Si le travail d’Eloisa Mura ne nous offre pas une biographie du juriste – ce qu’elle ne prétend pas faire – elle soutient une lecture originale et oblique de Mancini, à savoir l’appréhension de la figure du juriste comme tutelle et source d’influence d’un droit international qui s’est institutionnalisé en Italie à la fin du XIXe siècle. D’où le titre All’ombra di Mancini. Parti pour Naples en 1832, diplômé en droit, Pasquale Stanislao Mancini devient avocat en 1844. Il appartient à la cohorte des jeunes esprits libéraux de la ville et défend la liberté de la presse, du commerce et adhère à une réforme du système carcéral. Parlementaire en 1848, la répression conservatrice postrévolutionnaire le pousse à rejoindre Turin, capitale du Royaume du Piémont-Sardaigne. Il est associé en tant qu’expert au gouvernement pour discuter de la révision de la législation civile et pénale. En 1851, il obtient la chaire de droit international public et privé et de droit maritime de l’Université de Turin. Là, il prononce une conférence inaugurale qui consiste en un moment fondateur du droit international institutionnalisé qui aura un écho et une mémoire internationaux: Del principio di nazionalità come fundamento del diritto delle genti. Ministre du cabinet de gauche Ratazzi en mars 1862 et de la Justice de 1875 à 1878, il fut finalement nommé chef du Département des affaires étrangères de 1881 à 1885. Il meurt à Naples en 1888.

L’objet de ce très beau travail, fruit de consultations imposantes, se confond avec la trace laissée par le juriste dans le champ juridique italien jusqu’aux lendemains de la Première Guerre mondiale, au moment où certains internationalistes, comme Dionisio Anzilotti, imposeront une rupture positiviste à leur illustre prédécesseur.

Dottore di ricerca à l’Université de Messine et rattachée à l’Université de Sassari, Eloisa Mura nous livre un travail impressionnant, dans lequel elle annonce dans le Prologo (13–31) les différentes étapes de sa recherche. Elle ne fut certainement pas la première à s’intéresser à cet objet, comme elle le dit sans ambages: A. Droetto fut l’auteur en 1954 d’un Pasquale Stanislao Mancini e la scuola italiana di diritto internazionale del secolo XIX, mais elle le juge datata. Cet ancien travail ne dissimule pas en effet une certaine fidélité à l’œuvre de Mancini et à‍‍‍ rivendicare la perenne attualita del suo cardina: il principio di nazionalità. Bref, ce travail de philosophie du droit plus que d’histoire à proprement parler ne s’était pas épanoui du mythe et même de l’»ombre« qu’étudie justement Eloisa Mura dans son livre. En ce sens, elle poursuit une quête scientifique dont l’intrigue est principalement d’essence doctrinale, dans la tradition classique de l'histoire du droit, telle qu'elle est enseignée dans les Facultés de Droit. Ce cadre et cette »ombre« sont essentiels dans la prose de l’auteur qui, après un premier chapitre d’ouverture (33–100), se concentre principalement sur trois juristes italiens: Pietro Esperson (chapitre II, 101–150), Giuseppe Carnazza Amari (chapitre IV, 201–232) et Augusto Pierantoni (chapitre III, 151–199), successeur symbolique de Mancini dans le domaine intellectuel péninsulaire, mais aussi son beau-fils, point sur lequel l’auteur aurait pu consacrer plus de temps |en recourant aux archives privées de ces deux juristes.

Un des intérêts principaux du travail de l’auteur réside dans l’analyse de la manière dont, d’une part, le droit international intègre le champ académique italien mais aussi, d’autre part, comment il s’y maintient et se pérennise des années 1860 aux années 1920 sous l’influence directe puis ensuite sous la tutelle (ou l’ombre) de Mancini. Ce dernier, par sa double appartenance aux champs juridique et politique, se situe en amont et en aval de l’institutionnalisation du droit international dans son pays. Il présente pour ainsi dire l’apparence d’un monopole scientifique et intellectuel. Les nominations académiques relevant de cette discipline ne pourront, dans la jeune Italie en voie de consolidation (le chapitre I explique très bien cela), être soustraite à l’ imprimatur final de Mancini qui jouit par conséquent d’une influence considérable, au regard de sa position de légiste du Risorgimento et de figure internationale respectée (le père de l’unification juridique italienne et du principe des nationalités). Il distribue ainsi les chaires de droit international ou de droit des traités à des juristes acquis à sa théorie et prêts à servir la légitimation juridique d’une Italie encore faible sur les plans politique et militaire. Le livre d’Eloisa Mura étudie dans le détail ce phénomène de monopole intellectuel.

L’auteur consacre une partie très intéressante de‍‍‍ son travail aux années 1860–1861, au cours desquelles le droit international est devenu une matière obligatoire à enseigner dans les facultés de droit d’Italie. L’auteur aurait sans doute enrichi son analyse en internationalisant son regard et en sortant de la culture juridique italienne. Comment expliquer que cet enseignement ait fait l’objet de tant d’attentions dans ce pays (pensons à une décision du ministre de l’Instruction publique de Sanctis) alors que dans d’autres pays le cours de Droit des gens est peu systématisé? L’unification juridique de l’Italie – officialisée par la promulgation des »quatre codes« de 1865–1866 – a sans aucun doute été un facteur essentiel de cet intérêt pour le droit international. L’auteur parle à juste titre d’une scuola italiana dont le démiurge primitif et mythique est Mancini. Mais tous les pays européens peuvent-ils dire qu’ils ont une école de droit international? Non, certainement. Ce phénomène d’un père fondateur unique n’est pas une règle. La‍‍‍ singularité italienne pourrait faire l’examen de recherches futures, à la suite du remarquable travail d’Eloisa Mura.

Fort de cette observation de transmission intellectuelle, l’auteur n’hésite pas à parler d’une scuola manciniana ou de mancinianismo. Bien que le livre ne présente pas vraiment de conclusions générales, un chapitre riche et intéressant intitulé Critici, revisori e traghettatori offre un champ de réflexion appréciable sur les continuités possibles de cette étude. L’ouvrage d’Eloisa Mura, il faut le dire, est le‍‍‍ fruit d’un impressionnant travail d’examen des sources imprimées. Rien ne semble lui avoir échappé à ce sujet. Peut-être aurait-elle dû discerner les travaux des sources dans la bibliographie finale? Un autre outil de travail très précieux, que les chercheurs d’autres pays devraient maintenant utiliser pour entreprendre des projets similaires (pour la France, l’Allemagne, la Belgique, les Pays-Bas, etc.) sont les annexes (299–328) énumérant sous forme de tableau la distribution des chaires universitaires en droit international (privé ou public) ou en droit des traités, pour l’Italie des années 1860 aux années 1890.

J’en viens maintenant à une petite critique. Elle s’inscrit dans la lignée des remarques faites par Stephen Neff ou par Jakob Cogan, qui reprochent à certains spécialistes en histoire du droit international de ne pas faire assez appel aux historiens mais aussi dans la continuation du débat ouvert par‍‍‍ Alexandra Kemmerer, Martti Koskenniemi et Anne Orford autour de la question de savoir si les juristes qui écrivent l’histoire du droit international depuis plus de vingt ans peuvent être considérés comme des historiens.1 Il est vrai qu’Eloisa Mura exploite assez peu les sources d’archives et les fait peu dialoguer avec certains concepts relevant des sciences humaines tels que la »légitimité intellectuelle«, la »consécration académique« ou la »multipositionnalité«, qui, appliqués au cas de l’influence sur le temps long de Mancini, auraient pu ouvrir de belles perspectives.

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Il reste que ce livre sera une référence importante dans le domaine de la diffusion intellectuelle du droit international et des théories de Mancini au carrefour des XIXe et XXe siècles. Eloisa Mura approfondit son expertise dans le domaine en publiant en cette année 2018 un ouvrage qui, par la nature des sources qu’elle publie, fera sans doute le miel des spécialistes de l’histoire du droit international: Mancini in cattedra. Le lezioni torinesi di diritto internazionale del 1850–51 et 1851–52 (Pise, Edizioni ETS). Au-delà de cet intérêt, nous espérons que ce travail sera aussi l’occasion d’une réflexion disciplinaire sur le domaine en plein essor qu’est l’histoire du droit international, qui devra sans doute enrichir cette expansion de nouvelles approches intellectuelles.

Notes

* Eloisa Mura, All’ombra di Mancini. La disciplina internazionalistica in Italia ai suoi albori (Jura. Temi e problemi del diritto 50), Pisa: Edizioni ETS 2017, 408 p., ISBN 978-88-467-4946-8

0 Jakob Katz Cogan, »Book review«, in: American Journal of International Law 108 (2014), 371–376; Alexandra Kemmerer, »›We do not need to always look to Westphalia …‹. A Conversation with Martti Koskenniemi and Anne Orford«, in: Journal of the History of International Law 17 (2015), 1–14.